TEXTES REGLEMENTAIRES(Système LMD)

Depuis l'avénement du système LMD en 2004, plusieurs textes ont été émis afin de réglementer l'organisation des enseignements et l'accés aux trois paliers de la formation  LMD.

Les Textes relatifs à l'accés et à l'organisation des études de Licence et de Master

• Arrêté N° 711 du 03-Novembre-2011
• Arrêté N° 712 du 03-Novembre-2011
• Arrêté N° 713 du 03-Novembre-2011
•  Arrêté N° 714 du 03-Novembre-2011
• Arrêté N° 715 du 03-Novembre-2011
• Arrêté N° 362 du 09-Juin-2014
• Arrêté N° 363 du 09-Juin-2014
• Arrêté N° 364 du 09-Juin-2014
• Arrêté N° 371 du 11-Juin-2014

Les Textes relatifs à l'accés et à l'organisation des études Doctorat LMD

• Arrêté N° 540-545 du 08-novembre-2012
• Arrêté N° 547 du 02-Juin-2016
• Arrêté N° 714 du 03-Novembre-2011
• Arrêté N° 935 du 31-Juillet-2016
• Annexe N°2:Grille de recevabilité de la demande de soutenance
• Modalités d'organisation des concours de doctorat
• Note accées au concours du doctorat LMD
• Note aux chefs d'etablissements